LE NOUVEAU DECRET ! đŸŽŠđŸŽ‰âœšđŸ€”

FINALEMENT LE DECRET N’EST PAS “SORTI” AU JO DU MERCREDI 30 SEPTEMBRE ET SORTIRA DONC SANS DOUTE JEUDI 1er OCTOBRE

Cela n’enlĂšve rien au texte ci-dessous qui reprend les prĂ©cisions orales du Cabinet du Ministre ce lundi 28 Septembre !

 

Chers amis,

Je vous sais tous impatients de savoir quand arriveront les aides promises par l’Etat aux discothĂšques fermĂ©es. Je ne voulais pas “raconter n’importe quoi” et de plus des sujets auxquels le SNDLL tenait beaucoup (il les a exposĂ©s au Ministre le 18 Septembre dernier) Ă©taient “en arbitrage”.

Hier lundi soir 28 Septembre, trĂšs longue (2 heures au moins) “conference call” en tĂȘte-Ă -tĂȘte  entre le MinistĂšre et nous (Christian JOUNY, notre reprĂ©sentant, alors que nous Ă©changions sur nos sujets, a mĂȘme eu droit Ă  un “rappel” tĂ©lĂ©phonique !). Tout n’est pas rĂ©glĂ© mais des avancĂ©es essentielles sont acquises. MĂȘme si nous n’avons pas totale satisfaction sur tout Ă  ce jour. On ne se dĂ©courage pas facilement, nous, on repartira au front !

Qu’en est-il briĂšvement ? VoilĂ  ce que je peux dire sous le contrĂŽle de Christian, en l’absence du texte du DĂ©cret qui n’a Ă©tĂ©,  bien sĂ»r,  communiquĂ© Ă  personne jusque lĂ  (le pouvoir rĂ©glementaire ne se nĂ©gocie pas en droit français) !

Le DĂ©cret, signĂ© de tous les Ministres, se trouve actuellement aux mains du secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’ElysĂ©e, et devrait paraĂźtre demain matin mercredi. Je pense que le “passage au chĂąteau” ne devrait pas crĂ©er de retard supplĂ©mentaire 🐌 (y en a qui aiment !).

Le texte confirmera les 3 fois 15 000 € maximum (45 000 € maximum en tout) versĂ©s en une seule fois sur une seule demande. Il y avait urgence Ă  crĂ©diter le maximum de suite ! Nous en avions fait une prioritĂ©. Aide jusqu’au 31 DĂ©cembre (il y avait un doute …) sur les mĂȘmes bases.

Pas de date butoir immédiate de demande du volet 2 (certains sites régionaux portent encore la date butoir de fin septembre) .

L’accĂšs Ă  la demande du volet 2 serait accordĂ© y compris Ă  ceux qui n’ont pas obtenu le volet 1 ! Vous vous souvenez que le SNDLL Ă©tait intervenu en faveur de ceux qui ont une retraite ou des indemnitĂ©s supĂ©rieurs Ă  1 500 €. Ils n’auront pas le volet 1 mais pourront solliciter le volet 2

Le DĂ©cret confirmera la neutralisation de la trĂ©sorerie fictive (“actif disponible et dettes exigibles”) que le SNDLL a rĂ©clamĂ©e. Il faudra “juste” faire un Ă©tat des factures.

Les rĂ©gions (certaines ont suspendu leurs formulaires de demandes ou la Nouvelle Aquitaine, par exemple, les a annoncĂ©s pour le 7 Octobre) vont poursuivre les instructions des dossiers discothĂšques “en privilĂ©giant les plus modestes”. En l’occurrence nous le sommes tous !!!

Ceux qui se sont vu refuser (ou se verront refuser) une demande de volet 2 selon l’ancien dispositif pourront immĂ©diatement faire une nouvelle demande qui sera instruite en vertu des nouvelles dispositions du DĂ©cret.

Des points sont en suspens … mais si on en parlait la prochaine fois pour ne pas se priver du plaisir de cette Ă©tape d’aujourd’hui ?!

RĂ©ussir est un devoir,

On va y arriver !

Amitiés à tous

Patrick MALVAËS