FINALEMENT LE DECRET NâEST PAS âSORTIâ AU JO DU MERCREDI 30 SEPTEMBRE ET SORTIRA DONC SANS DOUTE JEUDI 1er OCTOBRE
Cela nâenlĂšve rien au texte ci-dessous qui reprend les prĂ©cisions orales du Cabinet du Ministre ce lundi 28 Septembre !
Chers amis,
Je vous sais tous impatients de savoir quand arriveront les aides promises par lâEtat aux discothĂšques fermĂ©es. Je ne voulais pas âraconter nâimporte quoiâ et de plus des sujets auxquels le SNDLL tenait beaucoup (il les a exposĂ©s au Ministre le 18 Septembre dernier) Ă©taient âen arbitrageâ.
Hier lundi soir 28 Septembre, trĂšs longue (2 heures au moins) âconference callâ en tĂȘte-Ă -tĂȘte entre le MinistĂšre et nous (Christian JOUNY, notre reprĂ©sentant, alors que nous Ă©changions sur nos sujets, a mĂȘme eu droit Ă un ârappelâ tĂ©lĂ©phonique !). Tout nâest pas rĂ©glĂ© mais des avancĂ©es essentielles sont acquises. MĂȘme si nous nâavons pas totale satisfaction sur tout Ă ce jour. On ne se dĂ©courage pas facilement, nous, on repartira au front !
Quâen est-il briĂšvement ? VoilĂ ce que je peux dire sous le contrĂŽle de Christian, en lâabsence du texte du DĂ©cret qui nâa Ă©tĂ©, bien sĂ»r, communiquĂ© Ă personne jusque lĂ (le pouvoir rĂ©glementaire ne se nĂ©gocie pas en droit français) !
Le DĂ©cret, signĂ© de tous les Ministres, se trouve actuellement aux mains du secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de lâElysĂ©e, et devrait paraĂźtre demain matin mercredi. Je pense que le âpassage au chĂąteauâ ne devrait pas crĂ©er de retard supplĂ©mentaire đ (y en a qui aiment !).
Le texte confirmera les 3 fois 15 000 ⏠maximum (45 000 ⏠maximum en tout) versĂ©s en une seule fois sur une seule demande. Il y avait urgence Ă crĂ©diter le maximum de suite ! Nous en avions fait une prioritĂ©. Aide jusquâau 31 DĂ©cembre (il y avait un doute âŠ) sur les mĂȘmes bases.
Pas de date butoir immédiate de demande du volet 2 (certains sites régionaux portent encore la date butoir de fin septembre) .
LâaccĂšs Ă la demande du volet 2 serait accordĂ© y compris Ă ceux qui nâont pas obtenu le volet 1 ! Vous vous souvenez que le SNDLL Ă©tait intervenu en faveur de ceux qui ont une retraite ou des indemnitĂ©s supĂ©rieurs Ă 1 500 âŹ. Ils nâauront pas le volet 1 mais pourront solliciter le volet 2
Le DĂ©cret confirmera la neutralisation de la trĂ©sorerie fictive (âactif disponible et dettes exigiblesâ) que le SNDLL a rĂ©clamĂ©e. Il faudra âjusteâ faire un Ă©tat des factures.
Les rĂ©gions (certaines ont suspendu leurs formulaires de demandes ou la Nouvelle Aquitaine, par exemple, les a annoncĂ©s pour le 7 Octobre) vont poursuivre les instructions des dossiers discothĂšques âen privilĂ©giant les plus modestesâ. En lâoccurrence nous le sommes tous !!!
Ceux qui se sont vu refuser (ou se verront refuser) une demande de volet 2 selon lâancien dispositif pourront immĂ©diatement faire une nouvelle demande qui sera instruite en vertu des nouvelles dispositions du DĂ©cret.
Des points sont en suspens ⊠mais si on en parlait la prochaine fois pour ne pas se priver du plaisir de cette Ă©tape dâaujourdâhui ?!
RĂ©ussir est un devoir,
On va y arriver !
Amitiés à tous
Patrick MALVAĂS