Chers amis, chers confrères,
Plusieurs se sont émus de ne pas avoir vu sur notre site le nouvel accord SACEM au 01/01/22
L’explication est simple: dans un premier temps les discothèques avaient été “oubliées” et seuls les hôteliers avaient signé !
Tous semble rentrer dans l’ordre. Et nous ne sommes plus considérés comme une variante des hôteliers. Un comble !
Cela dit, soyons efficaces et voici les nouvelles règles SACEM qui seront amendées pour tenir compte de ce qui est écrit ci-dessus, notamment le Code NAF/APE 9329 Z (la SACEM n’avait pris que le code des bars) est bien sûr pris en compte !
Bien cordialement
Patrick MALVAËS